forum du cercle maux d'auteurs Forum Index

forum du cercle maux d'auteurs
Ouvert à tous les passionnés de lecture et d'écriture!

 FAQFAQ   SearchSearch   MemberlistMemberlist   UsergroupsUsergroups   RegisterRegister 
 ProfileProfile   Log in to check your private messagesLog in to check your private messages   Log inLog in 

titre et pseudonyme : propriété intellectuelle

 
Post new topic   Reply to topic    forum du cercle maux d'auteurs Forum Index -> COIN ECRITURE -> Edition
Previous topic :: Next topic  
Author Message
Alpheratz
vocable éloquent

Offline

Joined: 17 Jun 2015
Posts: 22
Féminin

PostPosted: Wed 17 Jun - 13:14 (2015)    Post subject: titre et pseudonyme : propriété intellectuelle Reply with quote

Bonjour,

En matière de droits, puis-je choisir n'importe quel pseudonyme et n'importe quel titre pour mon roman ?
_________________
Le masculin ne l'emporte pas sur le féminin.
https://www.createspace.com/5942317
Back to top
Publicité






PostPosted: Wed 17 Jun - 13:14 (2015)    Post subject: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Back to top
PolluxLesiak
Conjonction volubile

Offline

Joined: 06 Sep 2010
Posts: 4,902
Localisation: Lyon
Féminin Bélier (21mar-19avr)

PostPosted: Wed 17 Jun - 13:48 (2015)    Post subject: titre et pseudonyme : propriété intellectuelle Reply with quote

"Droit", je ne sais pas, mais en matière de titre les exemples sont légion de livres différents auant le meme titre...
_________________
Lyon insolite...
Association Cœurs de Lyonnes
Back to top
Visit poster’s website
bay
Conjonction volubile

Offline

Joined: 07 Jun 2010
Posts: 2,572
Localisation: romorantin-lanthenay
Masculin

PostPosted: Wed 17 Jun - 13:59 (2015)    Post subject: titre et pseudonyme : propriété intellectuelle Reply with quote

J'ai même écrit un texte dont le titre est le même que celui d'un des plus grands "best-sellers" ; et on ne m'a pas fait de misères.

Je pense que si le titre est court, et courant, l'auteur est inattaquable. Par contre, publier "les écureuils de Central Park", ou "extension du domaine de la lutte", ça poserait problème, AMHA.
_________________
Livre en téléchargement GRATUIT
Back to top
Visit poster’s website
ptit lu
Administrateur

Offline

Joined: 05 Jun 2010
Posts: 7,941
Localisation: Grenoble
Féminin

PostPosted: Wed 17 Jun - 18:46 (2015)    Post subject: titre et pseudonyme : propriété intellectuelle Reply with quote

Côté pseudo, à mon avis, il faut faire attention... Pour le titre, je suis ok avec Bay.
Back to top
saturnin
Conjonction volubile

Offline

Joined: 05 Jun 2010
Posts: 441

PostPosted: Sun 21 Jun - 18:20 (2015)    Post subject: titre et pseudonyme : propriété intellectuelle Reply with quote

Je conseille, pour éviter les ennuis, de ne pas prendre un titre déjà utilisé, aussi court soit-il.
Idem pour les pseudos.
On peut très vite recevoir une lettre d'avocat et, alors, les emm...es commencent.
Back to top
Visit poster’s website
danielle
Administrateur

Offline

Joined: 21 May 2010
Posts: 12,508
Localisation: St Etienne
Féminin Poissons (20fev-20mar)

PostPosted: Sun 21 Jun - 18:58 (2015)    Post subject: titre et pseudonyme : propriété intellectuelle Reply with quote

Nous vivons dans un monde de plus en plus procédurier. La prudence s'impose.
_________________
Rêve de grandes choses, cela te permettra d'en faire au moins de toutes petites. J. Renard
http://danielle.akakpo.over-blog.com/
Back to top
cab
Conjonction volubile

Online

Joined: 09 Aug 2013
Posts: 864
Féminin Lion (24juil-23aoû) 鷄 Coq

PostPosted: Mon 22 Jun - 09:58 (2015)    Post subject: titre et pseudonyme : propriété intellectuelle Reply with quote

Mon roman s'appelle "Auprès de mon arbre" et je n'ai jamais eu d'ennuis. Il est vrai qu'il n'est pas largement diffusé... Wink
_________________
Tant va la cruche à l'eau qu'à la fin elle apprend à nager.
Back to top
Yahoo Messenger
Alpheratz
vocable éloquent

Offline

Joined: 17 Jun 2015
Posts: 22
Féminin

PostPosted: Mon 22 Jun - 11:14 (2015)    Post subject: titre et pseudonyme : propriété intellectuelle Reply with quote

Salut,
Mes recherches sur internet ne donnent rien. L'INPI, évidemment, encourage n'importe qui à déposer n'importe quoi, puisque cela est rémunéré.

J'ai contacté une avocate ainsi que le service juridique de la SGDL. Je partagerai mes informations avec vous s'ils me répondent.
_________________
Le masculin ne l'emporte pas sur le féminin.
https://www.createspace.com/5942317
Back to top
Similien
Conjonction volubile

Offline

Joined: 02 Jun 2011
Posts: 758
Localisation: Namur (Belgique)
Masculin Gémeaux (21mai-20juin) 馬 Cheval

PostPosted: Sat 18 Jul - 13:47 (2015)    Post subject: titre et pseudonyme : propriété intellectuelle Reply with quote

Tu as eu des nouvelles ? Je suis une cave en droit mais il me semble que, pour un tel cas de figure, la notion de « dol » s'applique, autrement dit l'intentionnalité de la faute. Je ne pense donc pas que tu coures un grand risque... Cela dit, j'ai souvenir d'une telle affaire : celle d'un livre de Frigide Barjot retiré de la vente car il portait le même titre qu'un autre ouvrage, paru la même année. Mais bon, dans ce cas-là, il y avait une quasi simultanéité des publications, de même qu'un préjudice moral vu la réputation assez nauséabonde de la Barjot...
_________________
http://noeljulien.blogspot.com/
Back to top
Visit poster’s website Skype
Alpheratz
vocable éloquent

Offline

Joined: 17 Jun 2015
Posts: 22
Féminin

PostPosted: Sun 19 Jul - 08:08 (2015)    Post subject: titre et pseudonyme : propriété intellectuelle Reply with quote

Non je n'ai rien de nouveau, Similien.

Je vous tiens informées.
_________________
Le masculin ne l'emporte pas sur le féminin.
https://www.createspace.com/5942317
Back to top
Alpheratz
vocable éloquent

Offline

Joined: 17 Jun 2015
Posts: 22
Féminin

PostPosted: Sun 10 Apr - 11:50 (2016)    Post subject: titre et pseudonyme : propriété intellectuelle Reply with quote

J'ai consulté une avocate spécialisée dans le droit d'auteur-e.

Mon titre étant universellement connu, j'ai le droit de l'utiliser. Dans ce cas-là, les pseudonymes permettent de différencier les livres ayant le même titre.

La SGDL a refusé de m'aider car mon livre est autoédité.
_________________
Le masculin ne l'emporte pas sur le féminin.
https://www.createspace.com/5942317
Back to top
Display posts from previous:   
Post new topic   Reply to topic    forum du cercle maux d'auteurs Forum Index -> COIN ECRITURE -> Edition All times are GMT + 2 Hours
Page 1 of 1

 
Jump to:  

Index | Create my own forum | Free support forum | Free forums directory | Report a violation | Cookies | Charte | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group