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Rupture d'un contrat d'édition

 
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Auteur Message
Marion
vocable éloquent

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Féminin Capricorne (22déc-19jan) 馬 Cheval

MessagePosté le: Mer 19 Juil - 08:41 (2017)    Sujet du message: Rupture d'un contrat d'édition Répondre en citant

Bonjour,

je vous explique brièvement ma situation.

Mon premier roman est paru récemment.

Il a été envoyé par ma maison d'édition, petite maison à compte d'éditeur, à plusieurs blogs pour des services presse. Je me suis étonnée sur un forum public, comme celui-ci, du fait que mon roman ait été envoyé à ce blog car cela relevait pour moi du casse-pipe, mon roman n'ayant rien à voir avec les genres littéraires représentés sur ce blog.

Ma maison d'édition recherchait depuis longtemps un partenariat avec ce blog, ce que j'ignorais.

Le fait que je l'ai critiqué sur un forum aurait pu entraîner une remise en cause de ce partenariat. J'ai présenté mes excuses à ma maison d'édition ainsi qu'au blog, effacé les messages incriminés.

Le lendemain du jour où j'ai présenté mes excuses, j'ai reçu un mail de rupture et j'attends le recommandé. Aux dernières nouvelles, pour mon contrat, le dossier est entre les mains d'une conseillère juridique.

Même en postant ce message ici, je vous avoue ne pas être rassurée, puisqu'apparemment un simple message sur un forum peut entraîner la rupture d'un contrat d'édition.

Je cherche de l'aide, des conseils, dans une situation qui n'est pas simple, surtout après avoir attendu la parution de mon roman pendant plusieurs mois et dans les trois semaines qui suivent sa sortie.
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MessagePosté le: Mer 19 Juil - 08:41 (2017)    Sujet du message: Publicité

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saturnin
Conjonction volubile

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Inscrit le: 05 Juin 2010
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MessagePosté le: Jeu 20 Juil - 19:37 (2017)    Sujet du message: Rupture d'un contrat d'édition Répondre en citant

Difficile de se prononcer quand on ne connait pas les tenants et les aboutissants. Ceci dit, une maison d'édition (ou un auteur) peut toujours, selon ce qui se trouve dans le contrat, soumettre un différent à un médiateur choisi par les 2 parties ou, à défaut re résolution amiable au tribunal compétent (la référence au médiateur et la localisation du tribunal doivent se trouver dans le contrat).Si ce que tu exposes est ce qui s'est réellement passé, cela m'étonnerait qu'on en arrive là car tout le monde perdrait des plumes dans l'affaire.
Je pense qu'il faut laisser du temps au temps et, peut-être prendre rdv avec un responsable de la maison d'édition afin d'aplanir le conflit... Après tout, tu n'as commis qu'une erreur de débutant.

Je dois bien t'avouer que je suis étonné de la réaction de la maison d'édition qui, à première vue, semble vouloir tuer une mouche avec un bazooka... Mais je répète que je ne connais pas le dossier. Je reste donc très prudent.
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Marion
vocable éloquent

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Féminin Capricorne (22déc-19jan) 馬 Cheval

MessagePosté le: Ven 28 Juil - 13:03 (2017)    Sujet du message: Rupture d'un contrat d'édition Répondre en citant

Bonjour Saturnin,

n'ayant pas reçu de notification de réponse, je ne te réponds et ne te remercie pour ta réponse que maintenant.

Le contrat n'indique aucun tribunal, donc je ne sais pas auquel m'adresser. Normalement, c'est vrai que cette mention y figure (j'ai déjà publié des albums jeunesse...) mais là, rien.

Une seule personne gère la maison d'édition et elle me donne des ordres, des choses à faire immédiatement ou dans un délai très court depuis le mail de rupture de contrat, tout en me menaçant de porter plainte pour dénigrement si j'en parle sur les forums ou les réseaux sociaux : "Nous avons signé un contrat, celui-ci vous engage à respecter une confidentialité sur ce qui se passe au sein de la maison d'édition et d'en promouvoir l'image."

J'ai exposé les faits tels qu'ils ont eu lieu. Avoir critiqué l'envoi de ses sp sur un forum public est considéré par ma maison d'édition comme une faute grave, mais elle m'a appris hier que le contrat ne pouvait pas être rompu dans les six mois "malgré la gravité de mes actes". Or j'ai aussi eu la version selon laquelle un contrat peut toujours être rompu à l'amiable. J'ai reçu un mail de rupture et je veux le rompre, ne serait-ce que pour me sentir libre, ne plus ruminer, me projeter dans mes futurs écrits. Je voudrais aussi retrouver ma liberté d'expression, avoir le droit de m'exprimer sur les forums publics, tant que mes messages ne sont pas insultants, sans avoir à rendre des comptes. Mes propos contre le blog étaient moqueurs, mais je me suis excusée, je les ai effacés, et les propriétaires du blog m'ont pardonnée. De plus, mes posts (ceux qui ont été effacés) ont été copiés-collés et ont donné lieu à un "bashing" sur Facebook auquel je n'ai heureusement pas assisté (mais les propos contre moi ont apparemment été agressifs). En revanche, je n'ai rien écrit contre ma maison d'édition hormis que je n'aurais pas envoyé mon livre à ce blog. J'ignorais qu'un contrat d'édition engageait à avoir une image irréprochable sur les forums et les réseaux sociaux, à ne jamais parler de sa maison d'édition sauf pour en dire du bien. Même en écrivant ce message, je me sens menacée, mais, de fait, je ne vois pas en quoi je pratique le dénigrement. Je vais mal. J'ai commis une erreur que j'ai reconnue. Elle a donné lieu à une rupture de contrat le lendemain. Il a fallu que je me prononce sur l'achat du stock ou non dans les quatre jours qui ont suivi. Je subis une pression constante. Je ne veux et ne peux plus supporter cette situation. Je suis effectivement une mouche... et je n'en peux plus du bazooka.
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Silicate
Conjonction volubile

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Localisation: Hauts de France
Féminin

MessagePosté le: Ven 28 Juil - 14:49 (2017)    Sujet du message: Rupture d'un contrat d'édition Répondre en citant

Une maison d'édition, comme n'importe quelle société, est forcément inscrite au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés). Ce sont des mentions que tu vas trouver dans la raison sociale de l'éditeur : le numéro RCS et le lieu auprès duquel la société est enregistrée.
Normalement, ce lieu est celui du greffe du tribunal de commerce dont dépend ton éditeur, c'est à ce tribunal-là que tu peux t'adresser.

C'est bien que Saturnin (éditeur lui-même) ait pu te répondre, et je pense que tu as raison de vouloir ne pas poursuivre une relation qui est foirée d'avance. J'ai l'impression qu'il y vont un peu (beaucoup) au bluff car porter plainte, c'est bien, mais pour caractériser la faute "grave" et mesurer l'appréciation du préjudice, c'est au tribunal que ça revient, ce n'est pas à la maison d'édition d'en juger.
Quoiqu'il en soit, je comprends que tu n'aies plus envie de continuer avec eux, et la rupture amiable est peut-être pour toi la meilleure solution. Veille seulement à ne pas être perdante dans la "transaction". Y a-t-il quelque chose sur la rupture amiable dans ton contrat ? Sinon, Saturnin peut peut-être encore t'apporter des conseils...

Je croise les doigts pour toi, courage !
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saturnin
Conjonction volubile

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Inscrit le: 05 Juin 2010
Messages: 415

MessagePosté le: Ven 28 Juil - 16:03 (2017)    Sujet du message: Rupture d'un contrat d'édition Répondre en citant

Hello,

N'aurais-tu pas, dans tes relations, un ou une juriste qui pourrait te renseigner? Je pense que tu te trouves face à une personne malveillante qui essaie peut-être, en t'impressionnant, de se faire du fric sur ton dos... mais ce n'est qu'une impression car je ne suis pas juriste.
Si tu ne connais personne, tu devrais aller frapper à la porte de la SCAM-SACD. Cette association, qui regroupe la majorité des auteurs francophones, possède un service juridique. Je ne sais pas ce qu'il vaut en France mais, en Belgique, ils sont plus que compétents (voir sur internet pour trouver l'adresse).
La plus mauvaise des solutions est de rester seul(e) face à ce genre de problème. Tu as commencé à bouger en postant ton message sur le forum mais tu dois aller plus loin.
Bonne m...e.
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Marion
vocable éloquent

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Féminin Capricorne (22déc-19jan) 馬 Cheval

MessagePosté le: Ven 28 Juil - 19:05 (2017)    Sujet du message: Rupture d'un contrat d'édition Répondre en citant

Merci beaucoup Saturnin.

J'ai peur à chaque fois que je poste sur un forum.

Merci aussi beaucoup pour le renseignement Silicate.

Merci aussi de croiser les doigts. Je vous souhaite une bonne soirée ainsi qu'un bon week-end !
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MessagePosté le: Aujourd’hui à 03:37 (2017)    Sujet du message: Rupture d'un contrat d'édition

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