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titre et pseudonyme : propriété intellectuelle

 
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Auteur Message
Alpheratz
vocable éloquent

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Inscrit le: 17 Juin 2015
Messages: 22
Féminin

MessagePosté le: Mer 17 Juin - 13:14 (2015)    Sujet du message: titre et pseudonyme : propriété intellectuelle Répondre en citant

Bonjour,

En matière de droits, puis-je choisir n'importe quel pseudonyme et n'importe quel titre pour mon roman ?
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MessagePosté le: Mer 17 Juin - 13:14 (2015)    Sujet du message: Publicité

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PolluxLesiak
Conjonction volubile

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Inscrit le: 06 Sep 2010
Messages: 4 896
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Féminin Bélier (21mar-19avr)

MessagePosté le: Mer 17 Juin - 13:48 (2015)    Sujet du message: titre et pseudonyme : propriété intellectuelle Répondre en citant

"Droit", je ne sais pas, mais en matière de titre les exemples sont légion de livres différents auant le meme titre...
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bay
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MessagePosté le: Mer 17 Juin - 13:59 (2015)    Sujet du message: titre et pseudonyme : propriété intellectuelle Répondre en citant

J'ai même écrit un texte dont le titre est le même que celui d'un des plus grands "best-sellers" ; et on ne m'a pas fait de misères.

Je pense que si le titre est court, et courant, l'auteur est inattaquable. Par contre, publier "les écureuils de Central Park", ou "extension du domaine de la lutte", ça poserait problème, AMHA.
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ptit lu
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Inscrit le: 05 Juin 2010
Messages: 6 762
Localisation: Grenoble
Féminin

MessagePosté le: Mer 17 Juin - 18:46 (2015)    Sujet du message: titre et pseudonyme : propriété intellectuelle Répondre en citant

Côté pseudo, à mon avis, il faut faire attention... Pour le titre, je suis ok avec Bay.
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saturnin
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Inscrit le: 05 Juin 2010
Messages: 441

MessagePosté le: Dim 21 Juin - 18:20 (2015)    Sujet du message: titre et pseudonyme : propriété intellectuelle Répondre en citant

Je conseille, pour éviter les ennuis, de ne pas prendre un titre déjà utilisé, aussi court soit-il.
Idem pour les pseudos.
On peut très vite recevoir une lettre d'avocat et, alors, les emm...es commencent.
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danielle
Administrateur

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Localisation: St Etienne
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MessagePosté le: Dim 21 Juin - 18:58 (2015)    Sujet du message: titre et pseudonyme : propriété intellectuelle Répondre en citant

Nous vivons dans un monde de plus en plus procédurier. La prudence s'impose.
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cab
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MessagePosté le: Lun 22 Juin - 09:58 (2015)    Sujet du message: titre et pseudonyme : propriété intellectuelle Répondre en citant

Mon roman s'appelle "Auprès de mon arbre" et je n'ai jamais eu d'ennuis. Il est vrai qu'il n'est pas largement diffusé... Wink
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Alpheratz
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Messages: 22
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MessagePosté le: Lun 22 Juin - 11:14 (2015)    Sujet du message: titre et pseudonyme : propriété intellectuelle Répondre en citant

Salut,
Mes recherches sur internet ne donnent rien. L'INPI, évidemment, encourage n'importe qui à déposer n'importe quoi, puisque cela est rémunéré.

J'ai contacté une avocate ainsi que le service juridique de la SGDL. Je partagerai mes informations avec vous s'ils me répondent.
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Similien
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MessagePosté le: Sam 18 Juil - 13:47 (2015)    Sujet du message: titre et pseudonyme : propriété intellectuelle Répondre en citant

Tu as eu des nouvelles ? Je suis une cave en droit mais il me semble que, pour un tel cas de figure, la notion de « dol » s'applique, autrement dit l'intentionnalité de la faute. Je ne pense donc pas que tu coures un grand risque... Cela dit, j'ai souvenir d'une telle affaire : celle d'un livre de Frigide Barjot retiré de la vente car il portait le même titre qu'un autre ouvrage, paru la même année. Mais bon, dans ce cas-là, il y avait une quasi simultanéité des publications, de même qu'un préjudice moral vu la réputation assez nauséabonde de la Barjot...
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Alpheratz
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MessagePosté le: Dim 19 Juil - 08:08 (2015)    Sujet du message: titre et pseudonyme : propriété intellectuelle Répondre en citant

Non je n'ai rien de nouveau, Similien.

Je vous tiens informées.
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Alpheratz
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MessagePosté le: Dim 10 Avr - 11:50 (2016)    Sujet du message: titre et pseudonyme : propriété intellectuelle Répondre en citant

J'ai consulté une avocate spécialisée dans le droit d'auteur-e.

Mon titre étant universellement connu, j'ai le droit de l'utiliser. Dans ce cas-là, les pseudonymes permettent de différencier les livres ayant le même titre.

La SGDL a refusé de m'aider car mon livre est autoédité.
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